FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY

EHPAD
La Sainte Famille

Mentions légales

EHPAD Sainte Famille

17 rue de Bois le Duc
54500 Vandoeuvre lès Nancy
T (+33) 3 83 44 84 00
accueilstefamille@fondationsaintcharlesnancy.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

EHPAD Sainte Famille

CRÉATION, DÉVELOPPEMENT

Agence Dingiso
6 rue Claudot
54000 Nancy, France
dingiso.fr

DROIT D’AUTEUR

L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés y compris les documents iconographiques et photographiques.

DISPOSITIONS LÉGALES

Les différents éléments du site Internet (la forme, la mise en page, la structure, les images et illustrations…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image.

Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sans autorisation expresse du responsable de publication.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

On notera que :
– Le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti.
– Ce site contient des liens vers d’autres sites Internet sélectionnés avec attention. Cependant l’EHPAD Sainte Famille ne peut garantir la qualité permanente du contenu de ces sites.

CRÉDITS ICONOGRAPHIQUES ET PHOTOGRAPHIQUES

Webdesign : Agence Dingiso
Photographie : Sophie Jeandel

HÉBERGEMENT

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

OVH s’engage à se conformer aux obligations lui incombant en vertu des réglementations suscitées et, particulièrement, du Règlement général sur la protection des données (RGPD).

TRAITEMENT DES DONNÉES

Les données recueillies dans lors de l’inscription à la newsletter, d’achats de publications ou de prise de contact par le formulaire de contact sont destinées à l’EHPAD Sainte Famille et en aucun cas, elles ne seront communiquées à des tiers. Ces informations sont conservées de manière confidentielle durant toute la durée de la relation commerciale.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978,vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour l’exercer, adressez-vous à :

EHPAD Sainte Famille
17 rue de Bois le Duc
54500 Vandoeuvre lès Nancy
T (+33) 3 83 44 84 00
accueilstefamille@fondationsaintcharlesnancy.fr

COOKIES

Nous conserverons et analyserons les informations relatives à vos dernières visites sur notre site internet et la façon dont vous naviguez parmi les différentes rubriques de notre site à des fins d’analyse en vue de comprendre comment les internautes consultent notre site pour, à terme, le rendre plus intuitif.Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser.